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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle du Télégramme
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LA CROIX DU MIDI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROIX DU MIDI
Société Nouvelle du Télégramme, S.A.

Numéro de dépôt :
95599938
Date de dépôt :
06/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2005

Présentation de la marque LA CROIX DU MIDI

Déposée le 6 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle du Télégramme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CROIX DU MIDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle du Télégramme domicilié(e) 3, rue Gabriel Péri, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 570 801 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE PROPUBLIC - France.

La marque LA CROIX DU MIDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX DU MIDI est expirée depuis le 6 décembre 2005.

Société Nouvelle du Télégramme a également déposé les autres marques suivantes : LA VIE QUERCYNOISE , LE ROUERGAT , LA VOIX DU CANTAL


Société Nouvelle du Télégramme, S.A. - 3, rue Gabriel Péri, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 570801662


SOCIETE PROPUBLIC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Journaux, périodiques édition de livres et revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.